C'est le sujet de l'émulation par excellence : Est-ce Légal ? La réponse est OUI et NON.

Les émulateurs

Les procès de Sony contre Bleem and Connectix, nous ont démontré que selon la court fédérale des Etats-Unis, les émulateurs ne violent pas les propriétés intellectuelles de Sony. L'auteur d'un émulateur étudie le comportement des composants de la machine pour écrire son programme. Cette méthode est appelé Reverse Engineering. On peut ainsi dire que les émulateurs sont légaux.
Certains machines ont besoin de bios pour fonctionner (ce n'est pas le cas de la Super Nintendo), ce sont en fait des micro-programmes qui permettent de lancer la machine, en quelques sorte un mini-sytême d'exploitation, les BIOS sont donc assimilé à des programmes et ils sont sont soumis à des copyrights au même titre que les roms.

Les roms

Les roms sont donc considérés comme une copie du jeu original.

- Statut du jeu-vidéo :
Concernant la qualification juridique du jeu-vidéo il est considéré selon la jurisprudence comme un logiciel mettant en action différentes donnés (graphismes, son, animations...), on peut donc le ranger du coté des ludiciels.
Toutefois, il est important de signaler qu'en matière de ludiciels la copie privé n'existe pas, on parle de copie de sauvegarde comme l'indique l'article de loi L122-6-1 stipule à son grand "II" :


> La personne ayant le droit d'utiliser le logiciel peut faire une copie de sauvegarde lorsque celle-ci est nécessaire pour préserver l'utilisation du logiciel

- La copie de sauvegarde :
Tout d'abord il n'existe pas de jurisprudence sur ce point, mais la doctrine préceise : "la copie de sauvegarde est une sécurité qui a vocation à être unique". En clair cela signifie qu'en cas de destruction ou de perte de votre jeu-vidéo on puisse le réutiliser sur la même machine, or la rom est utilisé avec µn émulateur mais sur un autre support autre que la machine d'origine, elle ne peut être considéré comme copie de sauvegarde. Vous allez me dire : "Et des cartouches vierges, ça existe pour la snes", le problème c'est que la doctrine indique que "la sécurité induite par la notion de sauvegarde doit être directe et non indirecte en passant par l'éntremise de matérels supplémentaires permettant la lecture de ces copies sur la machine", du coup vu qu'on utilise un cable et un appareil pour enregistrer la rom sur la cartouche, cela ne peut pas être non plus considéré comme copie de sauvegarde.
Note : Vous avez peut-être entendu parlé que cette loi ne pouvait s'appliquer qu'aux supports fragiles (disquette, bande magnétique...) mais apparemment l'article L122-6-1 ne précise cependant pas que cette notion de "sauvegarde" est fonction de la fragilité de tel ou tel support expressément listé

- La diffusion sur le net :
Concernant la diffusion des roms sur Internet, elle est interdite dans la mesure où vous devez d'abord demander l'autorisation à son auteur selon l'article L122-4. Cependant au bout de 70 ans le jeu tombe dans le domaine public, mais il faudra encore patienter quelques années puisque les tous premiers jeux-vidéo datent des années 70/80...
Il existe également des roms dites du "Domaine Public". Mais il faut bien faire attention au terme. En effet certaines de ces roms possèdent des images qui sont des versions piratés de certaines scènes extraites de jeux commerciaux. En revanche d'autres roms sont de vrais "freeware" ou de vrais utilitaires qui ne possèdent pas de copyrights, c'est donc ces roms que vous avez le droit d'utiliser.
La rom peut aussi être considéré comme du domaine public lorsque la société a fermé et n'existe plus, elle est ainsi assimilé à un freeware, de plus il existe également des sociétés qui autorisent la distribution de certains jeux de leur catalogue (Cinemaware, Lankhor, Amstrad pour le bios....), on ne peut qu'approuver leur comportement.
Note : Il est important de préciser que le fait qu'on ait le droit d'utiliser une rom pendant 24 heures avant de l'effacer est absolument FAUX !.

En résumé ous pouvez utiliser un émulateur avec :

• vos jeux originaux sur les supports originaux (cartouche, CD-rom...)
• certaines roms du domaine public
• les roms dont les société ont autorisé leur diffusion
• les roms de plus de 70 ans... (c'est à dire en 2060 pour le jeu "F-zero" qui est sorti en 1990 sur la snes...)

et vous n'avez pas le droit d'utiliser un émulateur avec :

• une rom commerciale même si vous avez le jeu ou la cartouche originale
• une rom téléchargé sur le net même avant les fameuses 24h bidons...

l'émulation légale en utilisation concrète ça donne :

• utiliser un émulateur NeoGeo CD pour jouer à un jeu que vous avez acheté, vous devez posséder la console à cause du Bios)
• utiliser un émulateur Amstrad CPC pour jouer à un jeu que vous avez acheté et dont vous avez fait une copie de sauvegarde
• utiliser un émulateur Super Nintendo pour jouer à un jeu libre

et l'émulation illégale, ça donne :

• utiliser un émulateur Super Nintendo avec une rom commerciale
• utiliser un émulateur Mega-CD avec un jeu que vous avez acheté mais vous n'avez pas la console

Bon on a parlé ici du cadre stricte de la loi, mais entre la loi et la réalité c'est tout autre, en effet vous pouvez voir des copies des jeux Super Nintendo sur le site par exemple alors que c'est interdit. Généralement les sociétés qui ont créé ces jeux ferment les yeux sur la distribution des roms sur Internet (pas toutes cependant) de leurs jeux sur des anciennes machines qui ne sont plus exploités. Mais sachez que je risque plus en diffusant des roms que vous en les téléchargeant.

Voilà j'espère que vous en savez un peu mieux maintenant.

Ce sujet a été récupéré à partir d'informations sur certains sites d'émulation, des sites législatifs, du mémoire de Sébastien LAVOUé, du livre "Emulation et Jeux-vidéo" de Nicolas Esposito et en se basant sur les textes de lois dont le fameux article L122-6-1, si vous constatez une erreur, merci de le signaler en contactant le responsable dans la rubrique contact.

Voici à présent quelques définitions des termes et autres abréviations employés en émulation

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